Entre l’entreprise Bougies Pomme2Pin, 40140 SOUSTONS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés , SIRET: 80899016200048, représentée par MG, en qualité de gérante, ci-après « le vendeur » ou Bougie Pomme2Pin », et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits de l’entreprise, ci-après « l’acheteur » ou « le client », il a été exposé et convenu ce qui suit :
VERSION 26.04.2021
Article 1 : Dispositions générales :
Les présentes C.G.V. s’appliquent à toutes les ventes de produits effectuées au travers du site www.bougiespomme2pin,com, Bougies Pomme2Pin se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Bougies Pomme2Pin s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation.
Article 2 : Prix et taxes :
Les prix des produits vendus au travers du site internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprises TTC, précisément affichés sur les pages de descriptif des produits et hors frais d’expédition. Conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable sur les produits Bougies Pomme2Pin. Pour tous les produits expédiés hors FRANCE, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Bougies Pomme2Pin. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. Bougies Pomme2Pin se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment.
Article 3 : Conclusion du contrat en ligne :
Le client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque produit proposé par le vendeur pour pouvoir réaliser sa commande.
Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :
☻ Choix du produit (bougies, coffrets), le cas échéant de ses options (parfums et format : grand/petit /fondant) et indication des données essentielles du client (identification,nom, prénom, adresse, email…).
☻ Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
☻Vérification des éléments de la commande et, si besoin, correction des erreurs.
☻ Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits.
☻ Livraison des produits.
Le client recevra alors confirmation par mail du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande.
Il appartient au client de vérifier l’exactitude de son adresse email afin que ces mails automatiques puissent lui parvenir.
Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques tels que son adresse mail et postale et son identité.
La livraison se fera à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. Il lui appartient de la vérifier.
REFUS DE COMMANDE :
Le vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime. En cas de doute sur l’authenticité de l’identité du client, l’entreprise Bougies Pomme2Pin se réserve le droit d’annuler la commande. Il en est de même pour toute utilisation frauduleuse et abusive du système de parrainage ou des codes promos unitaires. Le compte client pourra être désactivé de manière définitive.
Article 4 :
Délais et modalités de livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et dans le délai indiqué. ATTENTION ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande, en cas de grand retard d’expédition, Bougies Pomme2Pin contactera son client par mail pour l’en avertir.
Bougies Pomme2Pin fourni au client toutes les informations pour le suivi de son colis. Aucune marchandise ne sera livrée sans numéro de suivi. Les informations de suivies seront envoyées au client par des mails automatiques lors de l’envoi de la commande, que cela soit depuis le site www.bougiespomme2pin.com ou depuis le site du transporteur ou prestataire de services. Le numéro de suivi est également disponible dans le compte client, en cliquant simplement sur la commande souhaitée.
Le vendeur met à disposition un numéro de téléphone indiqué dans la rubrique Mentions Légales. Le vendeur rappelle qu’au moment où le client prend possession des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au client de notifier au transporteur toute réserve sur le produit livré.
Si le colis (quel qu’en soit le transporteur) n’est pas parvenu au client dans un délai de 7 jours maximum à partir de sa prise en charge par le transporteur, il doit en avertir immédiatement Bougies Pomme2Pin par email. Une réclamation auprès du transporteur sera faite.
Si la réclamation permet la livraison du colis, Bougies Pomme2Pin ne saurait dédommager le client pour le retard. Si la réclamation ne permet pas la livraison du colis, suite à enquête du transporteur (enquête pouvant durer entre 5 et 20 jours), Bougies Pomme2Pin procédera au remboursement du contenu ou à son remplacement, suivant ce que le client souhaitera. Il est indispensable pour Bougies Pomme2Pin d’attendre l’issue de l’enquête avant de procéder à un quelconque remboursement ou remplacement.
Le suivi du transporteur faisant foi, si le colis est indiqué livré, Bougies Pomme2Pin ne saurait renvoyer la marchandise à ses frais si le client indiquait ne pas avoir reçu le dit colis.
RELAYS : Pour les colis livrés en relay (mondial relay, chrono shop to shop etc), le client est informé de la disponibilité de son colis au relay par un mail et un sms. Il appartient au client d’indiquer un numéro de téléphone et une adresse mail véridique, le cas échéant, l’information ne pourra pas lui parvenir. Bougies Pomme2Pin ne saurait recontacter chaque client au cas par cas pour obtenir ces informations permettant le bon déroulement de la commande. Il appartient également au client de vérifier son courrier indésirable, spams, si le mail pouvait être arrivé dans ces dossiers. Si le client ne va pas récupérer son colis dans les 14jrs à son point de retrait, le colis sera renvoyé vers notre Atelier Pomme2Pin. Si le client souhaite un renvoi du colis, les frais seront à la charge du client. Si le client souhaite un remboursement, Bougies Pomme2Pin ne saurait rembourser les frais de port. Nous rappelons qu’un colis livré en relay arrive entre 24h et 5jours au relay du client, en moyenne. Dès l’instant où le colis est expédié par Bougies Pomme2Pin et remis au transporteur, le client est informé par la réception d’un mail ‘expédié’ depuis le site de Bougies Pomme2Pin, puis d’un second mail contenant le numéro de suivi.
Article 5 : Produits et services : La description des produits (taille, poids, odeur et forme) et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site internet www.bougiespomme2pin.com dans l’onglet « description » sous chaque produit. Le client atteste avoir eu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, indiqué dans son panier de commande. Le vendeur s’engage à honorer la commande du client dans la limite des stocks de produits disponibles. A défaut, le vendeur en informe le client et peut lui proposer un produit similaire.
Les 2 parties conviennent que les illustrations ou photos des produits du site n’ont pas de valeur contractuelle : les produits étant fabriqués totalement à la main de manière artisanale, ils peuvent présenter quelques variations de couleur, d’aspect, etc. La durée de validité de l’offre des produits ainsi que leurs prix est précisée sur ce site internet, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services (par exemple, éditions limitées pour les fêtes de Noël, fêtes des mères ect).
Article 6 : Paiement : Le paiement est exigible immédiatement suite à la commande. Le client peut effectuer le règlement par CB ou paypal . Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement STRIPE et est donc sécurisé. En aucun cas Bougies Pomme2Pin n’a accès à vos coordonnées bancaires. Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Article 7 : Délai de rétractation / ECHANGES / REMBOURSEMENTS : Conformément à l’article L.221-18 du code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de transport». Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception des biens. Le droit de rétractation peut être exercé en contactant Bougies Pomme2Pin par émail à bougiespomme2pin@gmail.com.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, la commande sera remboursée. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (produits,emballage, accessoires…) de sorte qu’ils puissent être re-commercialisés à l’état neuf. Un produit abîmé ne saurait être accepté pour un échange ou remboursement.
Voici le courrier type à compléter pour toute demande de rétractation (par mail ou courrier postal) :
À l’attention de Bougies Pomme2Pin, à 40140 SOUSTONS et/ ou à bougiespomme2pin@gmail.com :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
REMBOURSEMENTS :
Bougies Pomme2Pin rembourse le Client de la totalité des sommes versées, (y compris les frais de livraison, sous réserve que la demande de remboursement porte sur l’ensemble de la commande), dans les 14 jours à compter de la date à laquelle Bougies Pomme2Pin est informée de la décision du Client de demander un remboursement.
Le Client devra fournir (s’il a reçu sa commande et en souhaite un remboursement) en cas de besoin une preuve de l’expédition de ses produits, ces derniers devant être expédiés impérativement avec un numéro de suivi. En aucun cas les produits ne seront remboursés s’ils ne sont pas en possession de Bougies Pomme2Pin.
Bougies Pomme2Pin n’est pas tenue de rembourser le montant des frais de livraison « aller », si le Client n’a pas retourné l’intégralité de sa commande.
Les frais de retour des articles demeurent à la charge du Client. A ces frais s’ajoutent les frais de renvoi d’un produit pour toute demande d’échange, le Client devra s’acquitter des frais de port aller/retour dans ce cas.
Article L.221-24
Lorsque le droit de rétractation est exercé, Bougies Pomme 2 Pin rembourse le client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du client de se rétracter. Pour les contrats de vente de biens, à moins qu’il ne propose de récupérer lui-même les biens, Bougies Pomme 2 Pin peut différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve de l’expédition de ces produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Bougies Pomme 2 Pin effectue ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour qu’il utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure ou le remboursement n’occasionne pas de frais pour le client. Bougies Pomme 2 Pin n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé la Bougies Pomme 2 Pin.
Article L.616-1 L616-2
Médiateur que le client peut contacter en cas de litige avec Bougies Pomme 2 Pin :
Article 8 : Protection des données personnelles : Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat UNIQUEMENT. En saisissant votre adresse email sur notre site internet, vous recevrez UNIQUEMENT des mails concernant votre commande ou votre bonne inscription sur notre site. Aucun spam, aucune publicité. Votre adresse mail sera gardée uniquement dans notre base de données et ne sera communiquée à aucun tiers.
Concernant ses coordonnées téléphoniques, le client est libre de s’inscrire sur la liste d’opposition BLOCTEL, conformément à l’article L.223-2 du code de la consommation. Aucun usage ne sera fait par Bougies Pomme2Pin des coordonnées téléphoniques de son client autre que pour la bonne réalisation de la commande. Les coordonnées téléphoniques ne sont communiquées à aucun tiers.
Article 9 : Droit applicable : Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Article 10 : Données personnelles :
10.1. IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Les données personnelles sont collectées par Bougies Pomme2Pin immatriculée au RCS de Bordeaux, numéro siret 80899016200030, rue de Maoucout, 40140 Soustons.
10.2. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Pour traiter votre commande, vous devez me fournir certaines informations, et notamment vos noms,prénoms, email, adresse postale, coordonnées de paiement, ainsi que le descriptif du produit que vous commandez. Vous pouvez également décider de me communiquer certaines informations personnelles complémentaires (pour une commande personnalisée par exemple), en me contactant directement.
Toute communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
Bougies Pomme2Pin peut être amenée à traiter des données de géolocalisation pour permettre à l’Internaute de localiser les Points relais les plus proches de sa position.
La géolocalisation ne peut être activée qu’avec le consentement de l’internaute qui accepte expressément de fournir ses données en entrant correctement son adresse postale.
Pourquoi j’ai besoin de vos données personnelles, comment je les utilise :
-pour vous fournir mes services, par exemple lorsque j’utilise vos informations pour traiter votre commande, résoudre un litige ou assurer le service client.
-si nécessaire, pour répondre à une obligation légale, un arrêt juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la législation fiscale ; et
-si nécessaire, pour servir mes intérêts légitimes, dans le cas où ces intérêts légitimes ne sont pas invalidés par vos droits ou vos intérêts, tel que fournir et améliorer mes services. J’utilise vos informations pour fournir les services que vous m’avez demandés et dans mon intérêt légitime à améliorer ces services.
10.3. DESTINATAIRES DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données sont destinées à Bougies Pomme2Pin uniquement, au sens de l’article L233-3 du code du commerce. Elles peuvent aussi être transférées aux partenaires contractuels et aux éventuels sous-traitants de Bougies Pomme2Pin tels que ‘La poste’ ou ‘Mondial relay’ pour le bon accomplissement de la commande du client.
Le client reconnaît accepter que les opérations et traitements automatisés des données personnelles effectués lors de la création de son compte client et postérieurement à la création de son compte client pourront être réalisés par Bougies Pomme2Pin . Les partenaires contractuels visés par les présentes sont notamment nos prestataires de paiement ou de sécurisation de paiements, nos prestataires de livraison et tout autre partenaire commercial nécessaire à la bonne réalisation des services proposés à la cliente. Par conséquent, Bougies Pomme2Pin sera amenée à transmettre les données à caractère personnel du client à des prestataires contractuels pour le traitement de ses achats et/commandes e-commerce.
Bougies Pomme2Pin peut être amenée à divulguer des informations concernant le client conformément aux exigences légales, auprès de toutes autorités administratives ou judiciaires compétentes. A aucun moment Bougies Pomme2Pin ne cédera ou ne partagera les données à caractère personnel du client avec des entreprises dont la finalité est l’acquisition de prospects et l’envoi de sollicitation commerciale par SMS ou par e-mail sans accord de la Cliente.
Ces transmissions se font dans le strict respect de la réglementation en vigueur relative aux données à caractère personnel. Le client dispose à tout moment d’un droit d’opposition à cette transmission qui s’effectue sur simple demande auprès de Bougies Pomme2Pin selon les modalités suivantes :
par courrier à l’adresse suivante :
par email à l’adresse mail suivante : bougiespomme2pin@gmail.com.
10.4. SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
Bougies Pomme2Pin réserve ses meilleurs efforts pour prendre toutes mesures pour assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles qui lui ont été transmises par tout internaute et/ou client et ce dans le respect des dispositions légales applicables.
10.5. CONSERVATION DES DONNÉES
Les données personnelles collectées seront conservées durant toute la relation commerciale entre le client et Bougies Pomme2Pin ainsi que pour une durée de 36 mois à compter de la fin de cette relation. Cependant, les données peuvent être conservées et archivées pour une durée plus longue au titre du respect d’une obligation légale, et ce conformément aux dispositions en vigueur (notamment celles prévues par le Code de commerce, le Code civil et le Code de la consommation).
10.6. DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION, D’OPPOSITION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et libertés n°78-17 » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, auprès de Bougies Pomme2Pin.
• Pour cela, il suffit au client d’en faire la demande par écrit à l’adresse suivante :
par email à l’adresse mail suivante : bougiespomme2pin@gmail.com.
Ou d’en faire la demande à l’adresse mail suivante : pomme2pin@yahoo.com
Toute demande de retrait des données Personnelles implique que le titulaire du compte client perd la possibilité d’acheter sur le site internet et tous les avantages qui y sont associés (promotions etc).
Si le client ne souhaite plus recevoir d’avantages, d’offres commerciales et d’informations relatives à Bougies Pomme2Pin, il lui suffit de le signaler par émail.
